Veille

20/09/2019 Environnement & qualité - Qualité
Valeurs nutritionnelles de référence (VNR) : la révision est terminée
20/09/2019 Environnement & qualité - Qualité
Organisation de producteurs de plantes
19/09/2019 Environnement & qualité - Environnement
Loi économie circulaire : le Sénat refuse de suivre les consignes du gouvernement
19/09/2019 Environnement & qualité - Environnement
Substances comburantes : nouvelles prescriptions applicables aux installations déclarées
19/09/2019 Environnement & qualité - Qualité
Pesticide chlorméquat dans les pleurotes : nouvelle LMR
18/09/2019 Affaires - Sociétés et groupements
Le dirigeant d’une société en liquidation judiciaire en est-il toujours son représentant ?
18/09/2019 Affaires - Sociétés et groupements
L'insuffisance des résultats d'une société permet-elle de caractériser le désintérêt du gérant pour son développement ?
17/09/2019 Environnement & qualité - Qualité
Pesticides : nouvelles limites maximales pour certaines substances
17/09/2019 Environnement & qualité - Environnement
Produits phytopharmaceutiques : substances actives interdites et distances d’éloignement
16/09/2019 Environnement & qualité - Environnement / Public - Droit public des affaires
Prise en compte du bilan carbone dans les procédures d’attribution des marchés : une mise en œuvre compliquée
16/09/2019 Environnement & qualité - Environnement / Public - Environnement
Étude du projet de loi économie circulaire par la commission développement durable du Sénat
16/09/2019 Transport - Route / Environnement & qualité - Environnement
Accidents de transport de matières dangereuses : publication du bilan de l’année 2018
12/09/2019 Affaires - Sociétés et groupements
PACTE : vague de décrets dans les prochaines semaines
12/09/2019 Environnement & qualité - Environnement / Public - Environnement
Une nouvelle stratégie nationale pour les perturbateurs endocriniens
11/09/2019 Environnement & qualité - Environnement
La loi énergie-climat définitivement adoptée par l’Assemblée nationale
11/09/2019 Environnement & qualité - Environnement / Public - Environnement
Retour sur la loi créant l’Office Français de la Biodiversité